Les proces verbaux de 2026
31 MARS 2026
Ordres du jour :
- Constitution des commissions communale
- Constitution de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)
- Désignation des représentants SYMBO (Syndicat Mixte de la gestion des eaux du bassin versant de la Boutonne)
- Nomination référents / correspondants / délégués
> Référent éolien
> Référents Ambroisie
> Référent Sécurité Routière
> Référent délinquance
> Correspondant Défense
> Correspondant Incendie et Secours
> Délégués SOLVAY
> Délégués ID79
- Demande d'un particulier - droit à l'inhumation
- Mise en vente d'un terrain boisé - Exercice ou non du droit de préférence de la commune
- Informations diverses
20 MARS 2026
Ordres du jour :
- Election du Maire
- Détermination du nombre d'adjoints
- Election des adjoints au Maire
- Lecture de la Charte de l'Elu
- Délégations de fonctions et signatures aux adjoints
- Fixation des indemnités aux élus
- Nomination des délégués au SIVU de Voirie de la Boutonne
- Nomination des délégués au SIEDS
- Nomination des délégués au Syndicat d'eau SMAEP4B
- Nomination des délégués à la CLECT
- Nomination des délégués élus et agents au CNAS
- Acquisition vidéoprojecteur
- Informations et questions diverses
FÉVRIER 2026
Ordres du jour :
- Acquisition d'une parcelle
- Suppression de postes et mise à jour des effectifs
- Signature convention de mise à disposition terrain pour construction réserve incendie à la Cosse
- Admission en non valeur
- Acquisition petits outillages techniques
- Subvention chambre des métiers et mer
- Pose miroir en agglomération
- Informations et questions diverses
Les proces verbaux de 2025
Compte-rendus complets des Conseils Municipaux téléchargeables en bas de page.
JANVIER 2025
Ordres du jour :
- Signature convention formations mutualisées
- Avenant n°1 à la convention d'adhésion à la centrale d'achat du Centre de Gestion des Deux-Sèvres
- Adhésion au marché d'accompagnement Centre de Gestion en qualité de délégué à la protection des données dans le cadre du RGPD
- Avenant n°4 à la Convention du service Interim du Centre de Gestion
- Protection Sociale Complémentaire - risques prévoyance et santé
- Création de poste de rédacteur
- Autorisation ouverture de quart de crédit en investissement avant vote du budget
- Devis installation d'un poêle à granulés dans un locatif
- Questions diverses
FEVRIER 2025
Ordres du jour :
- Convention de formation et d'assistance à l'utilisation d'un site informatique avec le CDG79
- Délégation de signature pour prise de décisions en mesures de soins psychiatriques
- Devis vaisselle
- Approbation Compte Financier Unique (CFU) 2024
- Affectation du résultat
- Questions diverses
AVRIL 2025
Ordres du jour :
- Abrogation des arrêtés de délégation de signature en matière de décision sur les mesures de soin psychiatriques sans consentement
- Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire)
- Projet d'aménagement des points de collecte
- SMAEP4B : versement subvention équipement (outre de Chalandray)
- Etude de devis
- Vote des taux des taxes 2025
- Subventions aux associations
- Fongibilité des crédits en M57
- Vote du budget 2025
- Informations et questions diverses
MAI 2025
Ordres du jour :
- SMAEP4B modifications des statuts
- CDG79 : renouvellement convention chômage
- Etude de devis
- Loyers locatifs : révision et remise pour dysfonctionnement
- Préparation de l’édition n°9 du Journal Le P’tit Marcillé
- Festivités du 14 juillet
- Informations et questions diverses
JUILLET 2025
Ordres du jour :
- PLUI : Avis de la commune sur le projet de PLUi arrêté
- Adhésion Transport Solidaire avec le CIF-SP
- Adressage à La Gaisselière
- DPE locatif : demande de remboursement par un locataire
- Aménagement Cimetière Pouffonds : retour du CAUE et suite à donner
- Entourage Containers déchets : constitution groupe de travail
- Informations et questions diverses
SEPTEMBRE 2025
Ordres du jour :
- Adhésion à la plateforme collaboratrice Interstis du CDG 79 et aux services déployés pour l'accompagnement des secrétaires généraux de Mairie dans les communes de mois de 3500 habitants
- Procès-verbal de restitution de biens mobiliers et immobiliers entre la communeauté de communes Mellois en Potou et la commune de Marcillé - Ecole de St-Génard
- Numérotation de voirie
- Remboursement DPE réalisé par un locataire
- Rapports annuels SMAEP4B sur le prix et la qualité du service 2024 pour la production et la distribution d'eau potable
- Rapport d'activités SIVU de voirie de Chef-Boutonne 2024
- Rapport annuel2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés de Mellois en Poitou
- Devis autolaveuse
- Informations et question diverses
OCTOBRE 2025
Ordres du jour :
- Approbation du rapport d'activité 2024 - Communauté de Communes Mellois en Poitou
- Approbatiion du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif - Communauté de Communes Mellois en Poitou
- Approbation des modifications des statuts de la Communauté de Communes Mellois en Poitou au 1er janvier 2026
- Avis sur le schéma de mutualisation Mellois en Poitou 2026-2028 entre la Communauté de Communes et ses communes membres
- Autorisation signature convention redevance spéciale pour la collecte des ordures ménagères assimilées
- Devis coussin berlinois
- Devis alarme ateliers communaux
- Débat sur la protection sociale complémentaire
- Informations diverses
NOVEMBRE 2025
Ordres du jour :
- Convention fourrière canine
- Protection sociale complémentaire
- Subvention Chambre des Métiers
- Signature devis pour aménagement points de collects dabs le cadre du fonds de projet de territoire Mellois en Poitou 2030
- Acquisition d'une parcelle
- Remplacement portes d'enytrée logements locatifs
- Retour CAUE aménagement cimetière de Pouffonds
- Retour ID79 aménagement carrefour Pouffonds
- Informations et question diverses
DÉCEMBRE 2025
Ordres du jour :
- Autorisation ouverture quart de credits en investissement avant vote du budget
- Signature avenant contrat Eksae - Montée de version CITYVIZ
- Acquisition lave-linge
- Révision tarifs utilisation salles et tonnelle + règlement intérieur
- Acquisition siège tracteur
- Acquisition d'une parcelle
- Informations et question diverses
