Mentions légales

Éditeur du site
Le site mairie-marcille.fr est édité par la Commune de Marcillé, commune des Deux-Sèvres (79)
– Adresse du siège : 2 rue de la Mairie, 79500 Marcillé
– Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
– Directeur de publication : M. Éric BERNARD, Maire de Marcillé (mandat 2020‑2026).

Conception et réalisation
Réalisé par l’Agence Sémaphore Oxalis, coopérative Oxalis SCOP, située à Melle (Deux‑Sèvres, 79), 1 bis rue Émilien Traver 79500 Melle .
Responsables techniques et webdesign : Nicolas Olivier, Nicolas Raud .

Hébergement
Le site est hébergé par O2SWITCH, société française (SAS) indépendante,
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont‑Ferrand .
– Téléphone : 04 44 44 60 40
– SIRET : 510 909 807 00032, RCS Clermont‑Ferrand, capital 100 000 € .

Cookies
Le site n'utilise aucun cookie (hors cookies strictement techniques, si applicable). Aucune solution de consentement ou bannière n’est mise en œuvre.

Les données collectées (via formulaires) sont destinées exclusivement à la mairie. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition, que vous pouvez exercer en écrivant un mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier à la mairie.

Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, visuels, charte graphique, logos…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable de la mairie ou des ayants droit.

Responsabilité
La mairie met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations diffusées, mais ne saurait garantir leur exhaustivité ou leur actualisation permanente. Elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission ou de dommage direct ou indirect lié à l’usage du site (bugs, virus, intrusion, etc.).

Liens hypertextes
Le site peut comporter des liens vers des sites tiers. La mairie n’est pas responsable du contenu, de la mise à jour, ou des politiques de protection des données de ces sites externes.

Médiation et litiges
En cas de litige, le recours est possible par voie amiable auprès du Défenseur des droits ou du Médiateur de la République. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions sera de la compétence des tribunaux français, selon le droit en vigueur.

Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français.